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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCONCEPT 2 ROUES
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NEWTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWTON
PROCONCEPT 2 ROUES, SAS

Numéro de dépôt :
3980476
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
NEWTON de PROCONCEPT 2 ROUES

Présentation de la marque NEWTON

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCONCEPT 2 ROUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEWTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCONCEPT 2 ROUES domicilié(e) 27 RUE JAN PALACH - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 218 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCONCEPT 2 ROUES, M. FRANCK DE WOLF domicilié(e) 27 RUE JAN PALACH - 44220 - COUERON - France.

La marque NEWTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWTON est expirée depuis le 6 février 2023.

PROCONCEPT 2 ROUES a également déposé les autres marques suivantes : AVOC 1966 , P2R , ADX , RePLAY , ARTEK Technology IN MOTION


PROCONCEPT 2 ROUES, SAS - 27 RUE JAN PALACH - 44220 - COUERON - France - SIREN 503218562


PROCONCEPT 2 ROUES, M. FRANCK DE WOLF - 27 RUE JAN PALACH - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.